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News du 29 Août '10
"C'est de saison !" 1 an, les nouveautés de la rentrée, créations en Origami. [...]
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Mentions légales
Accueil > Mentions légales >
Mentions Légales - Touch Concept-Design
| Forme Juridique | Entreprise Individuelle / Représenté par la personne d'HOLLARD Alexandre |
| Immatriculation | 512 887 795 00015 APE: 7410Z (Activités de Design) |
| Spécifications | Exonérée du paiement de la TVA - Article 293 B du Code général des impôts. |
| INPI |
Touch Concept-Design est une marque protégée, INPI numéro national 3671903 Toute reproduction même partielle, sans accord préalable écrit, est puni par la loi. |
| CNIL | Déclaration n°1399283 |
| Adresse physique |
Touch Concept-Design 22 rue pierre puget 77350 Le Mée sur Seine |
| Adresse électronique | contact@touch-conceptdesign.net |
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